Mentions légales

International Business Days Le Mans 2021

Le présent site est la propriété de FLConseil.

Le Directeur de la publication de ce site web est Monsieur François Lassalle.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et à la loi du 30 décembre 1986 modifiée, ce site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL sous le numéro 1482893.
Les utilisateurs de ce site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi Informatique et Libertés dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, toute utilisation détournée et d’une manière générale de tout acte, susceptible de porter atteinte à la vie privée ou la réputation des personnes.


PROPRIETE INTELLECTUELLE

La structure générale ainsi que les textes, images animées ou non et son, composant ce site web (sauf mention contraire) sont la propriété de FLConseil.

Toute représentation totale ou partielle de ce site web, par quelque procédé que ce soit sans l’autorisation expresse de FLConseil est interdite et constitue une infraction sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Les marques FLConseil et International Business Days Le Mans figurant sur ce site web, sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques, sans autorisation écrite préalable de FLConseil, est donc prohibée.


LIENS HYPERTEXTES

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre de ce site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne saurait engager FLConseil.

Les utilisateurs et visiteurs de ce site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation écrite préalable de FLConseil.


INFORMATION LEGALES

FLConseil
17 rue Marc Sangnier - 92700 Colombes (France)
RCS : Nanterre 481 343 580
SIRET : 481343580000017


DONNEES PERSONNELLES

En application des articles 27 et 34 de la loi dite « Informatique et Libertés » n° 78-17
du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès pour modification ou suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit par courrier postal auprès de :
FLConseil 17 rue Marc Sangnier 92700 – Colombes – France

PARTNERS